Bienvenue à Confracourt

logo du site
  • Bienvenue à Confracourt
  • Bienvenue à Confracourt
  • Bienvenue à Confracourt

Accueil du site > Mairie virtuelle > Informations municipales

Informations municipales

Sur cette page vous trouverez un tableau d’informations virtuel concernant ce que la municipalité désire communiquer à l’ensemble des habitants.

PDF - 1 Mo
Le défenseur des droits
PDF - 1.8 Mo
Bourses d’études et bourses de transports avant le bac, AFDE après le bac

Rappel d’un article de l’arrêté DDASS/2006 n° 21 du 18 mai 2006 de la préfecture de la Haute-Saône relatif à la lutte contre les bruits de voisinage : Article 5 : Les propriétaires et possesseurs d’animaux sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée intempestive. Ensemble de l’arrêté du 18 mai 2006 :

PDF - 1.4 Mo
Arrete DDASS 2006 no 21 du 18 mai 2006 relatif a la lutte contre les bruits de voisinage

AIDES RÉNOVATION HABITAT

PDF - 1.1 Mo
Renover l habitat Aides

CONSEIL ARCHITECTURAL

PDF - 976 ko
Le conseil architectural gratuit accessible a tous avec le CAUE

VOUS AVEZ MOINS DE 26 ANS. LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS ACCOMPAGNE AVEC LE PACK JEUNES

PDF - 863.3 ko
Pack Jeunes Le Conseil General vous accompagne

RÉAGIR EN CAS D’ATTAQUE TERRORISTE

PDF - 1.1 Mo
Réagir en cas d’attaque terroriste

ÉTAT RÉCAPITULATIF DES FACTURES ET SUBVENTIONS CONCERNANT LA RECONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX

PDF - 19.1 ko
Etat recapitulatif concernant la reconstruction de la station de traitement des eaux de Confracourt

PERMANENCE SECRÉTARIAT :

Le secrétariat de mairie sera ouvert le lundi et le jeudi après-midi de 13h30 à 17h

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE (RPQS-EAU)

PDF - 1011.7 ko
doc00550820161117122420

RENFORCEMENT DES MESURES DE BIOSÉCURITÉ POUR LUTTER CONTRE L’INFLUENZA AVIAIRE DANS LES BASSES-COURS

PDF - 954.8 ko
Influenza aviaire H5N8 nov 2016

INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES

SIGNALEMENT DE CAMBRIOLAGES

Mesdames et Messieurs,

depuis 5 jours, plusieurs cambriolages ont été commis sur notre circonscription. Les auteurs de ces méfaits procèdent systématiquement de la même manière.

Dès la tombée de la nuit, c’est à dire entre 16h30 et 17h00, les individus semblent repérer les habitations qui paraissent vides de tout occupant : volets ouverts et aucune lumière, aucun véhicule garé dans la cour....etc. Ils rentrent par effraction, fouillent rapidement les meubles à la recherche de bijoux et d’argent.

Ainsi, des cambriolages se produisent sur notre secteur, entre 16H30 et 20H00 et les vols portent sur les biens facilement transportables.

Signaler toute présence suspecte en composant le 17

La communauté de brigades de PORT SUR SAÔNE, déploie tous les moyens à sa disposition afin d’endiguer ce phénomène.

Adjudant chef Stéphane ROY

Dépliant ci-dessous :

PDF - 787 ko
Flyer 3 S 2ex 1 Cambriolages

la Direction Départementale des Finances Publiques de Haute-Saône vous informe que le recouvrement de l’impôt effectué par la Trésorerie de SCEY-SUR-SAÔNE relèvera à compter du 1er janvier 2017 du Service des Impôts des Particuliers de GRAY déjà en charge de l’assiette :

PDF - 14.5 ko
AfficheConfracourt


Site réalisé en SPIP pour l'AMRF